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Tunisie · Europe · Géopolitique : le brief quotidien
Contexte

Liberté de la presse et détention politique

Le débat public tunisien porte sur le décret-loi 54, dont l'article 24 a été réécrit le 30 septembre 2026 pour remplacer cinq ans de prison par une amende. Les deux journalistes condamnés à la prison en 2026 l'ont été sur une autre loi, l'article 86 du code des télécommunications, que le décret modificatif ne touche pas.

Aucune des deux peines de prison prononcées contre des journalistes en Tunisie en 2026 ne repose sur le décret-loi 54, celui dont parle tout le débat public. Toutes deux reposent sur l'article 86 du code des télécommunications, une loi que le syndicat des journalistes fait remonter à l'époque de Ben Ali. L'amendement du 30 septembre 2026 a réécrit l'article 24 du décret et laissé l'article 86 intact.
Liberté de la presse et détention politique

Le président Kaïs Saïed a signé le décret-loi 54 le 13 septembre 2022, présenté comme une loi contre la cybercriminalité. Il a remplacé le décret-loi 115 de 2011, qui avait supprimé la prison pour diffamation et protégé les sources des journalistes. L'article 24 punissait de cinq ans de prison et de 50.000 dinars d'amende quiconque diffusait sciemment de fausses nouvelles. Un nouveau décret-loi, le numéro 1 de 2026, a paru au Journal officiel le 30 septembre 2026 et a remplacé cet article. La Presse indique qu'il ne change rien d'autre dans le décret.

Le nouvel article 24 supprime la prison pour une première infraction et fixe une amende de 10.000 à 20.000 dinars. En cas de récidive, la peine est de six mois de prison et 50.000 dinars d'amende. C'est le montant que l'ancien article imposait pour une première infraction. Said Benarbia, de la Commission internationale de juristes, a qualifié ce changement d'évolution positive, et a déclaré à Al Jazeera qu'il fallait mettre fin aux poursuites abusives et libérer les personnes détenues arbitrairement. Kaïs Saïed a défendu le décret, affirmant que la liberté ne signifie pas diffuser de fausses nouvelles.

L'article 86 du code des télécommunications prévoit d'un à deux ans de prison pour quiconque nuit sciemment à autrui ou trouble sa quiétude via les réseaux publics. Un billet de la rubrique blogs de Nawaat y voit un outil complémentaire utilisé en tandem avec le décret-loi 54. Zied Dabbar, du syndicat des journalistes, a déclaré à Euronews le 2 octobre 2026 que réécrire un seul article ne met pas fin aux procès d'opinion : les journalistes sont aussi jugés sur la loi antiterroriste et le code pénal. Le dernier rapport annuel du syndicat recense 14 poursuites contre des journalistes en un an, six au titre du décret et huit au titre d'autres lois.

Un tribunal de Tunis a condamné Zied El-Heni à un an sur l'article 86 le 7 mai 2026, pour des propos critiquant une décision de justice, et la cour d'appel de Tunis a confirmé la peine le 26 juin 2026. Haythem El Mekki a été condamné à un an par la cour d'appel de Sfax pour une publication sur les réseaux sociaux, après un non-lieu en première instance. Il vivait en France au moment du verdict, et seul Zied El-Heni est en prison. Le SNJT a indiqué le 15 juillet 2026 que la cour d'appel avait fait passer son dossier du décret-loi 54 à l'article 86.

Faouzi Daas, qui préside la Commission de la législation générale du Parlement, a déclaré en janvier 2026 que la révision du décret serait en tête de l'agenda de sa commission. La révision est venue à la place par décret de la présidence, et elle laisse les deux peines de prison en place. Espacemanager a rapporté le 29 septembre 2026 que Zied El-Heni était toujours détenu, et que l'audience d'une autre affaire, dans laquelle il est poursuivi pour des accusations à caractère terroriste, avait été reportée au 16 octobre 2026.

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Le score de la Tunisie au Classement mondial de la liberté de la presse de RSF · score sur 100 · Source: Reporters sans frontières
Un score plus élevé signifie plus de liberté de la presse. Sur les mêmes années, le rang de la Tunisie est passé par 94e, 121e, 118e, 129e et 137e sur 180. Chaque point provient du même classement RSF, consulté année par année sur rsf.org/en/index?year=AAAA. Les scores reposent sur la méthode adoptée par RSF en 2022 et ne sont pas comparables aux années antérieures.
”Je suis prêt à être jugé pour les faits qui m'ont été reprochés, mais exclusivement dans le cadre du décret-loi n°115 de l'année 2011 relatif à la liberté de la presse. En dehors de ce cadre, je me considère comme un détenu politique”
Zied El-HeniJournaliste, détenu depuis le 24 avril 2026, sa peine d'un an confirmée en appel en juin 2026

Les chiffres

Décret-loi 54, article 24 : la peine depuis le 30 septembre 2026
10.000 à 20.000 dinars
Une amende de 10.000 à 20.000 dinars pour l'usage délibéré des réseaux et systèmes d'information et de communication afin de produire, diffuser, publier, envoyer ou préparer de fausses nouvelles, données ou rumeurs, ou des documents fabriqués, falsifiés ou faussement attribués à autrui, dans le but de porter atteinte aux droits d'autrui, à la sécurité publique ou à la défense nationale, ou de semer la terreur au sein de la population. La même amende vise la diffusion de documents falsifiés, de données personnelles ou de faits inexacts afin de diffamer une personne, de porter atteinte à sa réputation, de lui causer un préjudice matériel ou moral, ou d'inciter à des agressions ou à des discours de haine. En cas de récidive, la peine est de six mois de prison et 50.000 dinars d'amende. Les peines sont doublées lorsque la personne visée est un agent public ou assimilé.
La Presse
L'article 24 tel qu'édicté en 2022 : la peine jusqu'au 30 septembre 2026
Cinq ans de prison et 50.000 dinars d'amende pour l'usage délibéré des réseaux d'information et de communication afin de produire ou diffuser des nouvelles, données ou rumeurs fausses ou des documents falsifiés dans le but de porter atteinte aux droits d'autrui, à la sûreté publique ou à la défense nationale, ou de semer la terreur parmi la population. Les peines étaient doublées lorsque la personne visée était un agent public ou assimilé. C'est la rédaction que le décret a portée de septembre 2022 jusqu'à son remplacement, le 30 septembre 2026.
DCAF Legal Databases
Article 86 du code des télécommunications : la peine
Un à deux ans
D'un à deux ans de prison pour quiconque nuit sciemment à autrui ou trouble sa quiétude via les réseaux publics de télécommunications. Le billet dont vient ce chiffre, publié dans la rubrique blogs de Nawaat, qualifie cet article d'outil complémentaire utilisé en tandem avec le décret-loi 54, et sa formulation d'aussi imprécise que celle du décret. Le même billet cite un décompte plus récent de 24 affaires judiciaires visant des professionnels des médias au titre du décret-loi 54, dont 21 ouvertes par des institutions officielles. Nawaat précise que les textes de cette rubrique ne reflètent pas nécessairement ses opinions.
Nawaat
Journalistes poursuivis : trois décomptes attribués au même syndicat
Al Jazeera a rapporté le 2 octobre 2026 que le dernier rapport annuel du SNJT recensait 14 poursuites contre des journalistes entre avril 2025 et avril 2026, dont six au titre du décret-loi 54. Le même article indique que le syndicat a documenté des centaines de journalistes, blogueurs, responsables de l'opposition, avocats et militants jugés sur ce décret depuis son entrée en vigueur en 2022. Un billet publié dans la rubrique blogs de Nawaat en juillet 2026 donnait le décompte du syndicat à plus de 60 journalistes, avocats et opposants politiques depuis fin 2022. Nous n'avons trouvé aucun décompte publié par le SNJT lui-même, et ces deux derniers couvrent presque les mêmes personnes sur presque la même période sans concorder.
Al Jazeera
Le syndicat des journalistes sur l'amendement, le 2 octobre 2026
Zied Dabbar, président du syndicat, a déclaré à Euronews que réviser le décret en changeant un seul article et en supprimant la peine de prison ne signifie pas la fin des procès d'opinion en Tunisie. Il indique que les journalistes sont jugés sur le code des télécommunications, qui date de l'époque de Zine El Abidine Ben Ali, et renvoyés devant les tribunaux sur la loi antiterroriste et parfois le code pénal. Selon lui, le syndicat ne considère pas la modification du seul article 24 comme suffisante, et il a redit sa demande que les journalistes emprisonnés soient libérés et que les poursuites liées à leur travail cessent.
Euronews
Comment le changement a été reçu, et ce qu'il laisse en suspens
Oussama Bouagila, directeur régional de Reporters sans frontières pour l'Afrique du Nord, a déclaré à l'AFP que l'organisation prenait acte de la disparition de la peine de cinq ans de prison qu'elle dénonçait depuis 2022. Il qualifie la révision de geste dans la bonne direction, tout en estimant qu'elle reste insuffisante pour rendre le décret conforme aux standards internationaux en matière de liberté de la presse. Webdo rapporte aussi, d'après l'agence espagnole EFE, que les autorités n'avaient pas précisé ce que la nouvelle rédaction implique pour les personnes déjà poursuivies ou emprisonnées sous l'ancienne.
Webdo
Haythem El Mekki : peine et fondement juridique
Un an de prison prononcé par la cour d'appel de Sfax, après un non-lieu en première instance. La plainte émanait du CHU Habib Bourguiba de Sfax et visait une publication sur les réseaux sociaux portant sur la situation au sein de l'établissement. Le SNJT a indiqué le 15 juillet 2026 que la cour d'appel avait requalifié l'affaire, du décret-loi 54 vers l'article 86 du code des télécommunications, a appelé à l'annulation du jugement par la voie du pourvoi en cassation et a réaffirmé son opposition à l'usage de l'article 86 contre les journalistes. Aucune décision sur ce pourvoi n'avait été rapportée au 4 octobre 2026.
Réalités
Zied El-Heni : détention et condamnation
Un an, confirmé en appel
Arrêté le 24 avril 2026 et placé en détention provisoire. Le tribunal de première instance de Tunis l'a condamné le 7 mai 2026 à un an de prison sur le fondement de l'article 86 du code des télécommunications, pour des propos critiquant une décision de justice. La cour d'appel de Tunis a confirmé la peine d'un an le 26 juin 2026. Amnesty International estime qu'il a été condamné uniquement pour avoir exercé son droit à la liberté d'expression et demande aux autorités de le libérer immédiatement et sans condition et d'annuler la condamnation.
Amnesty International
Les autres affaires de Zied El-Heni : où elles en étaient le 29 septembre 2026
Espacemanager a rapporté le 29 septembre 2026 que l'audience de l'affaire dite des enregistrements, dans laquelle Zied El-Heni est poursuivi pour des accusations à caractère terroriste dont celle de constitution d'une entente terroriste, avait été reportée au 16 octobre 2026. L'affaire part d'un enregistrement attribué à l'ancien dirigeant d'Ennahdha Mondher Ounissi et à la journaliste Chahrazed Akacha. Zied El-Heni a indiqué avoir contacté des personnes liées à cet enregistrement pour en vérifier l'authenticité, et il a refusé de dire qui lui avait fourni ses informations. Lors d'une audience précédente, le SNJT l'a soutenu en estimant que les actes qui lui sont reprochés relevaient de son devoir professionnel. Le même article indique qu'il était détenu dans d'autres affaires, dont la peine d'un an prononcée sur l'article 86 du code des télécommunications et confirmée en appel le 26 juin.
Espacemanager

Ce que la comparaison montre

Ce sur quoi ils s'accordent

Zied Dabbar et Faouzi Daas ont dit tous les deux que le décret-loi 54 devait être révisé, l'un pour le syndicat des journalistes, l'autre pour la commission parlementaire qui aurait eu à le réviser. La révision est venue le 30 septembre 2026 par décret de la présidence, et non par un vote, et elle réécrit un article. Toutes les voix réunies ici qui se prononcent sur l'amendement le jugent insuffisant, et personne ne parle pour la présidence qui l'a édicté.

Là où ça se sépare

Zied Dabbar et Faouzi Daas traitent le décret-loi 54 comme un texte de loi à amender. Zied El-Heni refuse ce cadre : il n'accepte d'être jugé que sous le décret-loi 115 de 2011, et en dehors de ce cadre il se dit détenu politique. Bassem Trifi lit les poursuites comme un seul schéma politique plutôt que comme des affaires pénales séparées.

Ce que personne ne dit

Zied Dabbar nomme le code des télécommunications, la loi antiterroriste et le code pénal comme les lois sur lesquelles les journalistes sont jugés. Aucune des voix réunies ici n'a demandé que le code des télécommunications lui-même soit révisé.

Qui dit quoi

Zied Dabbar, Président du Syndicat national des journalistes tunisiens, le SNJT

La demande de Zied Dabbar est législative plutôt que dossier par dossier : le décret-loi 54 doit être révisé sans attendre, car son usage a débordé de la cybercriminalité vers les affaires d'opinion et d'expression. Son syndicat conteste aussi le recours des tribunaux à l'article 86 du code des télécommunications et soutient que les affaires de presse relèvent du décret-loi 115 de 2011.

”l'élargissement de ses usages dans les affaires d'opinion et d'expression représente un danger pour l'avenir de la profession journalistique”l'élargissement de ses usages dans les affaires d'opinion et d'expression représente un danger pour l'avenir de la profession journalistique
Source: Directinfo · mardi 12 mai 2026 · Propos tenus lors d'un séminaire à Tunis pour la Journée mondiale de la liberté de la presse ; la formulation citée est celle de la dépêche en français de la TAP, reprise par Directinfo.
Haythem El Mekki, Journaliste et chroniqueur, condamné en appel à un an de prison et installé en France

Haythem El Mekki a annoncé lui-même sa condamnation et y voit un message adressé aux voix critiques. Il indique avoir fait l'objet de trois convocations judiciaires depuis 2023, toutes liées à ses interventions médiatiques et à ses publications. Sur l'affaire de Sfax, il rappelle qu'un non-lieu avait été prononcé en première instance avant que la cour d'appel ne le condamne, et affirme que si les poursuites avaient été engagées sur la base du décret-loi 54, le jugement repose finalement sur l'article 86, un changement de fondement juridique qui, selon lui, ne modifie pas la logique répressive. Il vivait en France depuis plusieurs semaines au moment du verdict.

”Aujourd'hui, Haythem est condamné à un an de prison. Le message a été bien reçu.”Aujourd'hui, Haythem est condamné à un an de prison. Le message a été bien reçu.
Source: Le Courrier de l'Atlas · jeudi 16 juillet 2026 · Extrait d'un message publié par Haythem El Mekki après le verdict ; la formulation citée est celle imprimée par Le Courrier de l'Atlas, dont le correspondant à Tunis signe l'article.
Zied El-Heni, Journaliste, détenu depuis le 24 avril 2026, sa peine d'un an confirmée en appel en juin 2026

L'argument de Zied El-Heni est un argument de compétence. Il se dit prêt à être jugé pour les faits qui lui sont reprochés, mais exclusivement dans le cadre du décret-loi 115 de 2011 sur la liberté de la presse, et hors de ce cadre il se considère comme un détenu politique. Il a d'abord refusé de faire appel de sa condamnation à un an de prison, qualifiant ce refus d'acte de résistance et non d'aveu de culpabilité, et jugeant sa détention arbitraire et la procédure illégitime. Le 14 mai 2026, il est revenu sur ce refus et a interjeté appel, expliquant que ses soutiens lui avaient demandé de poursuivre le combat, tout en maintenant son refus d'être jugé hors du décret-loi 115. La cour d'appel a confirmé la peine le 26 juin 2026.

”Je suis prêt à être jugé pour les faits qui m'ont été reprochés, mais exclusivement dans le cadre du décret-loi n°115 de l'année 2011 relatif à la liberté de la presse. En dehors de ce cadre, je me considère comme un détenu politique”Je suis prêt à être jugé pour les faits qui m'ont été reprochés, mais exclusivement dans le cadre du décret-loi n°115 de l'année 2011 relatif à la liberté de la presse. En dehors de ce cadre, je me considère comme un détenu politique
Source: Kapitalis · vendredi 8 mai 2026 · Extrait d'un message diffusé par ses proches sur sa page Facebook le 8 mai 2026, alors qu'il refusait encore de faire appel ; il est revenu sur cette décision six jours plus tard. La formulation citée est la version française publiée par Kapitalis, et non l'original en arabe.
Bassem Trifi, Président de la Ligue tunisienne pour la défense des droits de l'Homme, la LTDH

Bassem Trifi présente les poursuites comme un seul et même schéma politique plutôt que comme une série d'affaires pénales distinctes, et affirme que le travail civil et politique est criminalisé. Il rejette l'accusation du ministère de la Justice selon laquelle la Ligue aurait violé un mémorandum de 2015 sur les visites de prisons, affirme que la LTDH ne l'a jamais enfreint ni diffusé d'informations erronées, et s'élève contre la volonté de faire des prisons des lieux hermétiquement fermés.

”le pouvoir politique en place n'écoute que lui-même et jette en prison quiconque n'est pas d'accord avec lui”le pouvoir politique en place n'écoute que lui-même et jette en prison quiconque n'est pas d'accord avec lui
Source: Kapitalis · mercredi 10 décembre 2025 · Propos tenus lors d'une conférence de presse au siège du SNJT à Tunis, pour la Journée internationale des droits de l'homme, en réaction à un communiqué du ministère de la Justice sur les visites de prisons de la Ligue ; la formulation citée est la version française publiée par Kapitalis.
Faouzi Daas, Président de la Commission de la législation générale à l'Assemblée des représentants du peuple

En prenant la présidence de la Commission de la législation générale, Faouzi Daas a déclaré en janvier 2026 que l'amendement du décret-loi 54 figurerait en tête de l'agenda de la session en cours. Il a reconnu que l'application du décret a conduit à un rétrécissement notable de l'espace politique et médiatique, évoquant les nombreuses poursuites engagées contre des citoyens sur ce fondement. Sa commission prévoyait une série d'auditions élargies associant le gouvernement, le SNJT, l'ordre des avocats, l'association des magistrats, des experts et la société civile, l'article 24 et ses peines lourdes devant en constituer le point central.

Source: Webdo · mardi 27 janvier 2026 · Propos tenus sur les ondes de Diwan FM et rapportés par Webdo le 27 janvier 2026. L'article le paraphrase sans le citer, aucune formulation verbatim n'est donc reproduite ici.

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